À Paris 1 Panthéon-Sorbonne, c’est l’enseignant qui fixe, cours par cours, si l’IA générative est autorisée, limitée ou interdite, et l’étudiant doit déclarer tout usage permis. La charte de l’université, approuvée en conseil d’administration le 22 octobre 2026, le présente sous forme de tableau exigé et proscrit. En droit, l’École de droit de la Sorbonne va plus loin : un mémoire se fait en principe sans IA générative.
Côté étudiants, la charte place en tête de ce qui est exigé : « Vérifier auprès de l’enseignant, pour chaque cours ou activité évaluée, si l’usage de l’IAg est autorisé, limité ou interdit, et respecter strictement ces consignes. » Juste après vient la déclaration : « Déclarer l’usage de l’IAg dans les travaux lorsque celui-ci est autorisé, selon les modalités précisées par l’enseignant (par exemple, note de bas de page, annexe, encadré de méthodologie). »
Du côté proscrit, le texte vise le travail entièrement ou largement produit par un outil et présenté comme personnel, et la reformulation automatique de textes pour échapper aux logiciels de détection du plagiat : la charte assimile ce second cas au plagiat.
Exemple fictif d’un commentaireExemple fictif : Jeanne, en master 2 de science politique à Paris 1, demande à son directeur si elle peut utiliser un outil pour coder ses entretiens. Il accepte et lui demande un encadré dans la méthodologie. Son ami Paul, en master de droit, reçoit une autre réponse.
Un premier commentaire sur une partie de ton propre brouillon, tout de suite et sans compte.
Obtenir un aperçu gratuitLa charte de l’École de droit de la Sorbonne, publiée en septembre 2025, pose un principe plus strict pour les travaux qui mènent au diplôme : « tout travail universitaire (devoir, mémoire…), qui est restitué en vue de l’obtention d’un diplôme délivré par l’Université, doit être produit individuellement et personnellement sans recours à l’IAG. » Les enseignants peuvent ouvrir certains usages, et l’école met des formulaires de déclaration à disposition. Pour un mémoire de droit, pars donc de l’interdiction et demande toute exception.
Le texte de Paris 1 ne vise pas que les étudiants. Il demande aux enseignants d’indiquer dans leurs plans de cours et consignes d’évaluation le niveau d’usage permis, de l’interdiction à la production partielle. Pour toi, c’est une bonne nouvelle : la règle de ton séminaire de mémoire devrait être écrite quelque part. Si elle ne l’est pas, la charte te donne un argument pour la demander. Pense aussi à vérifier les consignes de chaque cours qui prépare au mémoire, comme un séminaire de méthode : le niveau peut y être différent.
La charte demande de croiser les contenus produits par un outil avec des sources fiables, et de documenter les outils, les données et les choix faits. Dans un mémoire, cette documentation a une forme naturelle : la méthodologie. Si ton directeur autorise un outil pour coder des entretiens ou trier un corpus, décris l’outil, ce qu’il a traité et comment tu as contrôlé le résultat, comme tu décrirais un logiciel d’analyse.
La charte de Paris 1 proscrit de traiter des données nominatives, sensibles, confidentielles ou stratégiques dans des outils grand public ou non validés par l’université. Pour un mémoire fondé sur des archives non publiées, des dossiers d’entreprise ou des entretiens, cette règle compte autant que l’autorisation de ton directeur.
Esmond évalue. N’écrit jamais. Il lit ton document en entier, comme un lecteur critique, et signale ce qu’un lecteur exigeant pourrait questionner. Tu restes l’auteur, et ce sont ton directeur de mémoire et ton jury qui décident.
Si ton directeur de mémoire autorise une évaluation critique par un outil d’IA, déclare l’usage d’Esmond selon la modalité qu’il fixe. En droit, à l’École de droit de la Sorbonne, n’utilise pas Esmond sans autorisation expresse.
Esmond est un outil d’IA qui n’écrit pas à ta place. Si ta formation n’autorise aucun outil d’IA, n’utilise pas Esmond pour ce travail. En cas de doute, demande à ton directeur ou à ta directrice de mémoire.
Vérifie toujours avec ton directeur de mémoire.
Non. La charte de l’université laisse chaque enseignant fixer le niveau d’usage. Celle de l’École de droit pose pour le mémoire un principe de travail sans IA générative, avec des exceptions possibles.
Ce sont les exemples de modalités cités par la charte. Ton enseignant ou ton directeur de mémoire choisit celle qui s’applique.
Pas pour échapper à la détection du plagiat : la charte assimile ce cas au plagiat.
Consulté le 6 novembre 2026.
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