Ton plan de mémoire juridique tient sur une page, ou ta première partie existe déjà en version complète, et tu veux savoir s’il résistera à la lecture de ton directeur ou de ta directrice de mémoire. Cette page explique pourquoi le droit tient au plan en deux parties, ce qu’un jury regarde dans une table des matières, ce que disent les guides de facultés en France, au Québec, en Ontario et au Maroc, puis donne un test à faire sur ton propre plan.
Le plan binaire vient des exercices que tu pratiques depuis la licence, la dissertation et le commentaire d’arrêt, et il se retrouve dans le mémoire. Le livret du master 2 Droit et pratique de la procédure de l’Université d’Angers (2017-2018) le dit ainsi dans ses conseils pour le mémoire de stage : « En droit, les constructions binaires sont privilégiées, surtout au niveau des structures principales (Parties et titres). » Le guide du mémoire de recherche du master Droits africains de Paris 1 décrit un mémoire qui s’articule classiquement selon un mode binaire, et admet trois parties si la démonstration le justifie.
Selon la longueur du mémoire, les niveaux de division vont de la partie au paragraphe : parties, titres, chapitres, sections, paragraphes (§), puis I et II, A et B. Le guide du CDPC de Paris Nanterre (2014-2015) précise que toutes ces subdivisions ne sont pas nécessaires pour un mémoire de 40 à 50 pages ; des parties ou des sections peuvent suffire pour les deux grandes divisions.
Le guide de la dissertation juridique de la Faculté de droit de l’Université Laval, destiné en priorité aux étudiants du baccalauréat en droit (premier cycle), oppose deux traditions : « Les auteurs français ont tendance à être très rigides sur ce point: plan en deux parties de longueur identique, subdivisions en sections et chapitres égaux, traitement de l'aspect fondamental de la dissertation à la fin de la première partie, etc. » Il ajoute que la common law n’impose rien de tel et conseille d’éviter les deux extrêmes. Les modèles de plan des autres disciplines sont présentés dans la page Plan du mémoire.
Exemple fictif d’un commentaireExemple fictif. Ta première partie compte 38 pages et ta seconde 14. Ton introduction présente pourtant la question traitée dans la seconde comme le cœur du sujet. Où se trouve l’essentiel de ta démonstration ?
Un premier commentaire sur une partie de ton propre brouillon, tout de suite et sans compte.
Obtenir un aperçu gratuitLe guide du CDPC de Paris Nanterre veut que la simple lecture de la table des matières donne au lecteur une idée du contenu du mémoire. Un directeur qui la parcourt avant le texte y voit aussi si la démonstration tient.
| Ce qu’il regarde | Ce qui le rassure | Ce qui l’inquiète |
|---|---|---|
| Les deux intitulés de partie | Ils forment ensemble une réponse à la problématique | Ils découpent un thème sans rien affirmer |
| Le rapport entre I et II | La seconde partie s’appuie sur ce que la première établit | Les deux parties pourraient être inversées sans rien changer |
| Les subdivisions A et B | Chacune démontre une étape de l’intitulé qui les coiffe | Un A et un B qui traitent d’un autre sujet que leur partie |
| Le volume des parties | Des longueurs proches | Une partie deux ou trois fois plus longue que l’autre |
| La forme des intitulés | Des intitulés courts, parallèles, compréhensibles seuls | Des verbes conjugués, des questions, des titres de manuel |
| Les répétitions | Chaque point de droit traité à un seul endroit | Le même arrêt analysé dans les deux parties |
Sur l’équilibre, le guide du master Droit public de l’Université de Rennes fixe une marge : « La structuration de l’ensemble doit être relativement équilibrée. Un décalage d’une dizaine de pages entre les deux parties est acceptable mais pas beaucoup plus. » Le même guide recommande un plan d’idées, dynamique, plutôt qu’un plan descriptif, et demande des intitulés qui annoncent exactement le contenu de chaque subdivision.
À la FSJES de Tanger, les normes de présentation des mémoires et des thèses distinguent les deux outils de navigation : « Le sommaire présente un résumé de la table des matières et se place avant l’introduction générale », la table des matières complète fermant le document.
Hors de France, la convention peut être différente. À la Faculté de droit de l’Université d’Ottawa, la fiche du mémoire de recherche du LL.M. pose ce principe : « La structure du mémoire dépend du sujet et des conventions en usage en droit. » La fiche ajoute que la plupart des mémoires y suivent le format d’un article scientifique (introduction, objectifs, méthodologie, résultats, analyse), sans obligation. Si tu fais ton mémoire dans un autre système ou en cotutelle, demande quelle convention ton directeur attend.
Les guides cités nomment plusieurs plans qui posent problème. Le guide de Paris 1 pour le master Droits africains met en garde contre le plan chronologique, plus descriptif que démonstratif, et contre le plan qui contient des répétitions ou des contradictions. Le guide du CDPC de Paris Nanterre déconseille le plan en miroir (une partie démontre une chose, l’autre son contraire) et, en droit pénal, le plan convenu qui oppose une répression jugée inefficace à une prévention à développer.
Les plans classiques, notion puis régime, conditions puis effets, principe puis exceptions, ne sont pas interdits. Le guide de Laval montre qu’un plan très courant peut être habillé : des intitulés plus personnels font mieux ressortir la problématique. La question à te poser est la même dans tous les cas : en lisant les deux intitulés, ton lecteur sait-il quelle réponse tu donnes à ta problématique ?
Si tu n’arrives pas à formuler deux intitulés qui affirment quelque chose, vérifie d’abord la question elle-même ; la page Introduction de mémoire en droit revient sur le passage de la question de droit à l’idée directrice.
Ces extraits sont inventés. Aucun ne vient d’un vrai mémoire.
Chaque fragment de plan ci-dessous contient un défaut que ton directeur pourrait relever.
Le guide de Rennes prévoit que le directeur valide d’abord une problématique et un plan comprenant au minimum les parties et chapitres, puis une trame d’introduction et un plan détaillé complet. Avant chacune de ces étapes, vérifie les points suivants dans ton plan :
Esmond évalue. N’écrit jamais. Il lit ton document en entier, comme un lecteur critique, et signale ce qu’un lecteur exigeant pourrait questionner. Tu restes l’auteur, et ce sont ton directeur de mémoire et ton jury qui décident.
Esmond est un outil d’IA qui n’écrit pas à ta place. Si ta formation n’autorise aucun outil d’IA, n’utilise pas Esmond pour ce travail. En cas de doute, demande à ton directeur ou à ta directrice de mémoire.
Esmond évalue ton mémoire sous l’angle juridique et peut signaler, dans le texte que tu déposes, ce qu’un jury repérerait dans la structure : une annonce de plan qui ne reprend pas les intitulés, une sous-partie qui traite d’autre chose que son intitulé, le même arrêt analysé dans les deux parties, une partie qui ne sert pas l’idée directrice. L’exemple de rapport montre la forme du retour, comment fonctionne Esmond explique ce que tu déposes, et puis-je utiliser Esmond ? rappelle ce qu’il faut vérifier dans ta formation. Les autres parties du mémoire sont reprises dans avoir un avis sur ton mémoire, partie par partie.
Esmond lit ce que tu déposes. Si le fichier contient tout le mémoire, il peut confronter cette partie aux autres ; s’il ne contient qu’un chapitre, la lecture reste dans ce chapitre et peut soulever un point qu’une autre partie règle déjà.
Esmond ne te propose pas de plan ni d’intitulés de remplacement ; tu décides de la structure que tu soutiens.
Certaines formations l’admettent. Le guide de Paris 1 pour le master Droits africains l’accepte si la démonstration le justifie, et le guide de Rennes prévoit 2 ou 3 parties. Le livret du master 2 Droit et pratique de la procédure d’Angers (2017-2018), dans ses conseils pour le mémoire de stage, rappelle que le plan en trois parties n’est pas classique en droit. Parles-en avec ton directeur.
Le livret d’Angers (mémoire de stage) exclut les verbes conjugués dans les intitulés, le guide du CDPC de Paris Nanterre les déconseille, et le guide du CDPC conseille aussi de ne pas abuser des formes interrogatives. Un nom ou un groupe nominal précis suffit en général.
Les guides cités ici prévoient les deux. Dans les normes de la FSJES de Tanger, le sommaire résume la table des matières et se place avant l’introduction ; la table des matières complète clôt le document. Le guide du CDPC de Paris Nanterre prévoit lui aussi un sommaire d’environ une demi-page en début de mémoire.
Le guide de Rennes invite les étudiants de son master à consulter les mémoires des promotions précédentes conservés par l’équipe de direction. Ta formation dispose peut-être d’un fonds semblable. Un plan emprunté à un autre sujet sert rarement, puisque le plan doit découler de ta problématique.
Oui. Le guide du CDPC de Paris Nanterre considère les adaptations limitées comme normales ; si le plan est largement remanié, il conseille de vérifier qu’il répond toujours à la problématique et de modifier les annonces avec les intitulés.
Consulté le 8 novembre 2026.
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